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Comprendre les commissions partenaires

Questions fréquentes au sujet des commissions des partenaires solutions, également appelées parts des recettes
Note : la « part des recettes » est un terme défini dans l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot. Le terme « commissions » est employé de manière plus informelle pour désigner la même chose. Sur cette page, les termes « part des recettes » et « commissions » sont interchangeables. Pour prendre connaissance de la définition exacte que revêt un paiement de HubSpot dans le cadre du programme Partenaires solutions, les partenaires peuvent se référer à l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot et à la page des Règles du programme Partenaires solutions de HubSpot.

Questions fréquentes (FAQ)

FAQ d'ordre général

Les partenaires peuvent voir l'estimation de la commission qui leur est due pour chaque vente associée à un compte en accédant à Partenaire > Tableau de bord > Liste de clients > Vue d'ensemble, colonne Commission estimée.

Pour déterminer le montant des commissions mensuelles dues, toutes les transactions, soit les Transactions qualifiées telles qu'elles sont définies dans l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot, sont multipliées par leur taux de commission à la fin de chaque mois. 

Si un client paie dans une autre devise que celle utilisée par le partenaire pour recevoir des paiements, les commissions seront converties dans la devise du partenaire. Pour cela, le montant de la commission est multiplié par le taux de change en vigueur le dernier jour du mois.

Les commissions estimées donnent aux partenaires une idée générale de ce qu'ils gagnent grâce aux transactions conclues. Elles se basent sur la valeur du ou des produits HubSpot vendus, qui est multipliée par le taux de commission applicable à la transaction, généralement 0 %, 10 % ou 20 %.

Pour les transactions qui ne sont pas facturées en USD, le niveau de partenariat est calculé à l'aide d'un taux de change fixe afin de convertir la devise des clients en USD. Cela signifie que le calcul du niveau de partenariat et le montant réel de la commission peuvent varier si le taux de change appliqué au moment du calcul est différent du taux de change fixe utilisé dans le tableau de bord des partenaires.  HubSpot se réserve le droit de modifier les estimations à tout moment.

Oui. HubSpot affiche des estimations car la commission réelle peut varier en raison de différents facteurs, comme les mises à jour des abonnements des clients, les annulations, les ajustements comptables et les taux de change en vigueur au moment du paiement. 

Les partenaires sont toujours payés dans une seule devise, quelle que soit la devise utilisée par leurs clients. Cette devise est déterminée par l'entité HubSpot avec laquelle les partenaires signent un contrat lorsqu'ils rejoignent le programme Partenaires.

Devises possibles en fonction de la localisation :

  • Amérique du Nord, du Sud et centrale (sauf la Colombie) : USD
  • Colombie : COP
  • Pays européens : EUR
  • Pays asiatiques (sauf le Japon) : SGD
  • Japon : JPY
  • Australie et Nouvelle-Zélande : AUD
  • Royaume-Uni : GBP
  • Canada : CAD
Les partenaires qui ont des questions sur la devise utilisée pour leurs commissions peuvent contacter leur gestionnaire de compte ou se référer à la Section 5. B, « Part des recettes et paiement », de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot pour en savoir plus.

Ce cas de figure peut se produire pour différentes raisons : 

  • HubSpot ne dispose pas des documents nécessaires pour payer le partenaire.
    • HubSpot demande à ses partenaires qu'ils lui fournissent les documents bancaires et fiscaux requis dans les six mois suivant la conclusion d'une transaction OU dans les six mois suivant l'échec du paiement d'une commission. Si HubSpot n'est toujours pas en mesure de payer un partenaire après six mois en raison de documents manquants, le partenaire perd tout droit à percevoir sa part des recettes. La perte de ce droit est irréversible. Dès que HubSpot reçoit des documents exacts et complets, le partenaire peut percevoir des commissions sur toutes les transactions qualifiées à venir, comme indiqué dans la Section 5, « Part des recettes et paiement », de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot. Le partenaire peut se référer aux Règles du programme Partenaires solutions pour en savoir plus sur les documents requis. 
    • Si le partenaire est assujetti à la TVA ou à d'autres taxes, ou s'il est établi en Colombie, il doit envoyer une facture conforme à HubSpot pour recevoir sa part des recettes. Si HubSpot ne reçoit pas de facture dans les six mois suivant sa demande, le partenaire perd tout droit à percevoir sa part des recettes sur les transactions déjà conclues. Le partenaire peut consulter les sections ci-dessous pour en savoir plus sur les exigences relatives à l'envoi d'une facture pour les partenaires assujettis à la TVA et les partenaires établis en Colombie. 
  • La transaction n'était pas éligible au versement d'une commission. 
    • Dans le cadre d'une collaboration inbound, HubSpot recommande un partenaire pour une transaction. Les collaborations inbound ne donnent pas lieu au versement de commissions, sauf si le partenaire et la transaction sont éligibles au Programme de parrainage pour la vente aux grandes entreprises.  Davantage d'informations à ce sujet sont disponibles dans les Règles commerciales, les Politiques du programme et dans l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot.
    • Un sous-ensemble de recommandations relève du Programme de parrainage pour la vente aux grandes entreprises et est éligible au versement d'une commission de 10 % pendant un an. Le partenaire peut en savoir plus sur ce programme sur cette page. 
    • HubSpot verse des commissions pour les transactions que les partenaires lui apportent. Toutefois, HubSpot ne verse pas de commissions pour les transactions que ses représentants transmettent aux partenaires (dénommées « collaborations inbound »), sauf si ces transactions relèvent de programmes précis. Les transactions transmises par HubSpot sont éligibles à la perception d'un crédit de MRR-vente par le partenaire, qui entre en compte pour le niveau de partenariat, mais pas nécessairement au versement de commissions. 
    • Le partenaire a collaboré sur une transaction avec un représentant direct de HubSpot avant le 1er novembre 2019, mais sans avoir atteint de niveau de partenariat. La transaction n'était pas éligible pour une commission à ce moment-là.

  • La transaction n'est plus éligible au versement d'une commission.
    • Le partenaire a conclu une transaction en tant que fournisseur solutions il y a plus de 12 mois. Les commissions expirent pour les fournisseurs solutions 12 mois après la conclusion d'une transaction. Les partenaires peuvent consulter la Section « Part des recettes du Fournisseur » de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot pour en savoir plus.
    • Le client du partenaire n'a pas réglé sa facture HubSpot. Les commissions dues aux partenaires sont versées en fonction des règlements que les clients effectuent en faveur de HubSpot. Le partenaire peut consulter la Section 5. B, « Part des recettes et paiement », de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot pour en savoir plus.
    • Un client s'oppose à ce que le partenaire reçoive un crédit ou une part des recettes pour son compte. Ce cas de figure est rare, mais s'il se produit, HubSpot envoie un e-mail au partenaire pour l'informer que le client a demandé qu'il ne perçoive pas de commission pour son compte, et lui indique à quelle date la commission a été supprimée. Le partenaire peut consulter la Section 4, « Transactions qualifiées », de l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot pour en savoir plus.
    • Le partenaire a gagné des commissions en tant que partenaire solutions, mais est entré ensuite dans le programme fournisseur solutions. Dans le cadre du programme fournisseur solutions, le partenaire ne reçoit une part des recettes que pendant 12 mois. Si le partenaire a déjà reçu 12 mois de part des recettes ou plus depuis la date de vente de la transaction d'origine, il cessera immédiatement de recevoir une part des recettes à la date de sa rétrogradation au statut de fournisseur solutions.
  • Les transactions conclues avant le 1er avril 2023 relèvent d'un programme hérité. Les partenaires continueront à gagner des commissions sur les transactions conclues avant le 1er avril 2023 jusqu'au 1er avril 2025, qu'ils gèrent le client concerné ou non. Après le 1er avril 2025, les partenaires pourront continuer à recevoir des commissions continues de 20 % sur les comptes qu'ils gèrent activement, comme l'indique leur crédit de MRR-gestion. S'ils ne reçoivent plus de crédit MRR-gestion pour un client, ils cesseront alors de recevoir leur part des recettes pour ce client. 
Les partenaires recevront une commission pour les trois années suivant la date de vente pour toutes les transactions conclues le 1er avril 2023 ou après cette date. Davantage d'informations à ce sujet sont disponibles dans les Règles commerciales du programme Partenaires solutions de HubSpot.

Les commissions sont versées à titre trimestriel, 45 jours après la fin du trimestre. Le versement peut mettre quelques jours pour être finalisé après avoir été traité.

Pendant le cycle de versement du premier trimestre (15 mai), les commissions gagnées en janvier, février et mars sont versées aux partenaires. Pendant le cycle de versement du deuxième trimestre (15 août), les commissions gagnées en avril, mai et juin sont versées aux partenaires, et ainsi de suite pour le troisième et le quatrième trimestre. 

Toutefois, les commissions ne sont pas versées automatiquement à la date de versement prévue aux partenaires susceptibles d'être assujettis à la TVA ou à d'autres taxes, ou aux partenaires établis en Colombie. Les partenaires concernés peuvent consulter les sections ci-dessous pour en savoir plus sur le versement de leur part des recettes. 

Les partenaires peuvent maintenant accéder à leurs relevés de commissions directement depuis leur portail partenaires. Consultez cet article de la base de connaissances pour savoir comment accéder à vos relevés de commissions trimestriels HubSpot. Veuillez noter que vous devez être un super administrateur pour accéder aux commissions.

Les relevés de commissions sont disponibles à la date du versement trimestriel ou peu de temps après.

Pour demander d'anciens relevés qui ne figurent pas dans votre portail, veuillez envoyer un ticket en utilisant ce formulaire. Sélectionnez Demande de document (Document Request) comme type de requête.

Pour être éligibles au versement d'une commission, les partenaires doivent fournir les documents demandés par l'intermédiaire de leur compte partenaire, et ces documents doivent être validés par HubSpot. 

Pour la plupart des partenaires, il s'agit simplement de fournir des formulaires bancaires et fiscaux complets par l'intermédiaire de leur portail partenaire. 

Toutefois, les partenaires susceptibles d'être assujettis à la TVA ou à d'autres taxes et les partenaires établis en Colombie doivent fournir d'autres documents. Les partenaires concernés peuvent consulter les sections ci-dessous pour en savoir plus sur le versement de leurs commissions.

Les partenaires doivent fournir les documents demandés afin de recevoir leurs commissions de la part de HubSpot. Si ces documents ne sont pas fournis dans les six mois qui suivent la conclusion d'une transaction qualifiée, ils perdent tout droit à recevoir leur part des recettes. La perte de ce droit est irréversible. 

Plus d'informations sur la part des recettes et les paiements sont disponibles dans l'Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot. Pour en savoir plus sur les documents requis, le partenaire peut consulter la page des Politiques du programme Partenaires solutions.

Cela peut se produire pour différentes raisons, notamment :

  • Les formulaires bancaires et fiscaux requis pour le paiement sont manquants ou incomplets.
  • Il manque des documents ou le processus n'a pas été terminé/n'a pas été suivi correctement lorsque le partenaire a voulu modifier le nom de l'entreprise indiqué dans son compte.
  • Le versement a été rejeté par la banque du partenaire, et ce dernier doit mettre à jour les informations relatives à son compte.
  • HubSpot n'a pas reçu la facture demandée si le partenaire est susceptible d'être assujetti à la TVA ou à d'autres taxes, ou s'il est établi en Colombie.

Veuillez soumettre un ticket en cliquant sur ce lien pour toute question concernant des commissions non versées. 

Un membre autorisé de l'équipe du partenaire, comme le point de contact principal ou la personne responsable de la facturation, doit envoyer un formulaire bancaire ou un formulaire fiscal à jour par l'intermédiaire du portail partenaire. Des instructions détaillées sont disponibles dans cet article de la base de connaissances.  

Si un partenaire est rétrogradé au statut de fournisseur solutions, l'ensemble des commissions est réinitialisé sur une durée de douze mois. Si ce partenaire a déjà reçu une part des recettes pendant douze mois ou plus au moment de la rétrogradation, il cessera immédiatement de percevoir sa part des recettes.

Si un fournisseur solutions devient partenaire, l'ensemble des transactions/lignes de produits vendus originellement au niveau fournisseur resteront limités à douze mois de commissions. Avec le statut de partenaire, un partenaire peut percevoir une part des recettes pendant une durée de trois ans maximum, sur n'importe quelles nouvelles lignes de produits vendues à un client, dans la mesure où toutes les règles commerciales applicables sont respectées. 

Changements apportés aux commissions en 2023

La part des recettes pour le MRR des nouvelles transactions passe de 20 % versés pendant une durée illimitée à 20 % pendant trois ans, et ce pour toutes les transactions avec une date de vente le 1er avril 2023 ou après cette date. Cela concerne toutes les transactions qui sont éligibles à ce jour au versement d'une commission :

  • Nouveaux clients qualifiés
  • Clients bénéficiant d'une vente croisée
  • Clients effectuant une mise à niveau depuis un produit Starter

Veuillez noter que cette période de trois ans est la durée maximale. Un partenaire cessera de percevoir sa part des recettes si un client cesse de travailler avec HubSpot. 

Pour les transactions conclues avant le 1er avril 2023, HubSpot continuera à verser une commission de 20 % pendant deux ans, jusqu'au 1er avril 2025, que les partenaires gèrent le client concerné ou non. Après le 1er avril 2025, les partenaires pourront conserver leurs commissions sur ces transactions tant qu'ils reçoivent un crédit MRR-gestion pour ces clients conformément aux nouveaux critères de MRR-gestion, qui comprennent notamment la suppression des workflows de crédit et la diminution de la fenêtre de 90 à 60 jours. Plus informations sur le crédit MRR-gestion sont disponibles dans cet article de la base de connaissances. 

Les critères qui s'appliquent aux partenaires solutions vont être modifiés afin de préserver le prestige des différents niveaux de partenariat du programme. Si un partenaire solutions a rejoint le programme avant le 17 janvier 2021 mais qu'il n'a toujours pas atteint de niveau, il aura jusqu'au 15 juillet 2023 pour atteindre le niveau Gold et rester dans le programme. Dans le cas contraire, il aura le choix de devenir fournisseur solutions ou de quitter le programme. Ses commissions seront affectées en conséquence. À l'avenir, les partenaires solutions disposeront de deux ans à partir de la date d'adhésion pour atteindre un niveau. HubSpot évaluera tous les partenaires solutions qui participent au programme depuis deux ans au cours de chaque réévaluation, et les informera qu'ils disposent de six mois pour atteindre le niveau Gold. Si ces partenaires n'ont toujours pas atteint le niveau Gold à la fin de cette période de six mois, ils pourront devenir fournisseurs solutions ou quitter le programme. Cette nouvelle politique ne s'appliquera pas aux partenaires Gold rétrogradés à un niveau inférieur le 18 janvier 2023 jusqu'au processus de réévaluation de juillet 2023. Ils auront alors six mois pour atteindre le niveau Gold avant janvier 2024. Ils devront quitter le programme Partenaire solutions s'ils n'ont pas atteint au minimum le niveau Gold en janvier 2024. Plus informations sur le processus de réévaluation sont disponibles sur la page du fonctionnement des niveaux de partenariat. 

À compter du 17 février 2023, un nouveau « Programme de parrainage pour la vente aux grandes entreprises » permettra de percevoir une commission de 10 % pendant un an en cas de vente réalisée en collaboration. Les partenaires Platinum, Diamond et Elite qui ont obtenu une habilitation Implémentation CRM pourront être éligibles au versement d'une commission de 10 % pendant un an s'ils aident à conclure et à gérer certains types de transactions à plus forte valeur ajoutée qui leur sont transmises par l'équipe commerciale directe de HubSpot. Les partenaires peuvent consulter la page des Règles commerciales pour plus de détails. 

Enfin, HubSpot envisage le paiement pour les services à l'avenir et a commencé à recueillir des données supplémentaires pour la conception de ce programme afin de tester un premier concept cette année.
Durée de versement des commissions

Pour les transactions conclues avant le 1er avril 2023, HubSpot continuera à verser une commission de 20 % pendant deux ans, jusqu'au 1er avril 2025, que le partenaire gère le client concerné ou non, et ce tant que le client conserve un abonnement actif à HubSpot. Après le 1er avril 2025, si le partenaire continue à gérer ce client et qu'il reçoit un crédit MRR-gestion, HubSpot continuera à lui verser une commission de 20 % pour ce client actif.

Conditions relatives au MRR-gestion

Le crédit du MRR-gestion mesure la valeur totale du MRR des abonnements HubSpot gérés de manière active par un partenaire, et il est calculé en fonction de l'activité éligible du partenaire dans les portails des clients concernés. L'activité éligible correspond à une utilisation active des produits HubSpot du client par le partenaire après authentification (par exemple, la création et la modification de ressources).

Trois principaux changements sont apportés au crédit du MRR-gestion : 

  1. HubSpot utilise désormais les « données en temps réel », ce qui signifie qu'une action effectuée dans le portail d'un client sera immédiatement prise en compte dans le MRR-gestion. 
  2. À partir du 3 avril 2023, les workflows ne seront plus pris en compte pour le crédit du MRR-gestion.
  3. À partir du 3 avril 2023, HubSpot réduira la fenêtre de MRR-gestion de 90 jours à 60 jours.
La base de connaissances des partenaires comprend plus de détails sur la façon d'obtenir du crédit MRR-gestion.
Nouvelle politique relative aux commissions

À partir du 1er avril 2023, les partenaires solutions de HubSpot recevront une commission de 20 % pendant trois ans à compter de la date de la conclusion de la transaction éligible en cas de vente à de nouveaux clients ou de vente croisée à des clients existants. Si un client résilie son abonnement à HubSpot, la commission concernée prendra également fin.

Oui. Si une entreprise, par l'intermédiaire du point de contact principal ou de la personne responsable de la facturation, ne confirme pas avoir pris connaissance de la mise à jour de l'Accord dans son compte HubSpot d'ici le 1er avril 2023, elle perdra accès à ses outils partenaire tant qu'elle n'aura pas signé l'Accord.

Ce programme vise à récompenser les partenaires qui investissent des ressources internes importantes pour conclure, en collaboration avec HubSpot, des transactions complexes qui leur sont transmises par des représentants directs de HubSpot pour leur expertise en matière de services. Le programme comporte des critères pour la qualification des partenaires et des transactions. 

Certains partenaires peuvent se qualifier pour le nouveau Programme de parrainage pour la vente aux grandes entreprises de HubSpot. Dans le cadre de ce nouveau programme, ils pourront être éligibles au versement d'une commission de 10 % pendant un an, s'ils aident à conclure et à gérer des transactions à plus forte valeur ajoutée qui leur sont transmises par les représentants commerciaux directs de HubSpot. Cela s'appliquera UNIQUEMENT aux partenaires éligibles à partir du 17 février 2023. 

Critères applicables aux partenaires : 

  •  Partenaire solutions de niveau Platinum, Diamond ou Elite
  • Partenaire ayant reçu une habilitation à l'implémentation d'un CRM. Si l'habilitation n'est pas encore disponible dans la langue du partenaire, ce critère peut faire l'objet d'une exemption. Les partenaires peuvent se renseigner et demander une habilitation ici. Les partenaires qui recevront prochainement leur habilitation peuvent contacter leur Responsable Partenaires.

Critères applicables aux transactions : 

  • Le montant de la vente doit être supérieur à 5 000 USD pour une nouvelle transaction concernant un seul logiciel Pro ou Entreprise, ou supérieur à 3 000 USD pour une nouvelle transaction concernant plusieurs logiciels Pro ou Entreprise.
  • Le client concerné doit signer la preuve d'implication.
  • La transaction est enregistrée par le spécialiste inbound en tant que transaction partagée et est envoyée pour attribution du crédit afférent lors de sa conclusion.   

Si l'habilitation n'est pas encore disponible dans la langue du partenaire, ce dernier peut être exempté du critère concerné. Les partenaires peuvent se renseigner et demander une habilitation ici. Les partenaires qui recevront prochainement leur habilitation peuvent contacter leur Responsable Partenaires. Les autres critères s'appliquent toujours.
Changements concernant les partenaires solutions

Lorsqu'un partenaire devient fournisseur ou est rétrogradé au niveau fournisseur en raison des nouvelles conditions applicables aux niveaux de partenariat, la durée de versement des parts de recettes d'un an s'appliquera immédiatement à lui. Le partenaire perdra donc sa commission pour toutes les transactions conclues avant le 15 juillet 2022 à partir de la date de la rétrogradation de juillet 2023. Pour les transactions conclues entre le 15 juillet 2022 et le 15 juillet 2023, le partenaire continuera à percevoir une commission pendant les douze mois suivant la date de vente originelle. 

Si le partenaire quitte le programme Partenaires solutions, ses commissions prendront fin à la date de résiliation.

Si le partenaire quitte le programme Partenaires solutions car il n'a pas pu remplir les nouvelles conditions de niveaux, ses commissions prendront fin à la date de résiliation. En d'autres termes, le versement des commissions prendra fin à cette date. HubSpot versera un dernier paiement au partenaire après son départ du programme pour toute commission gagnée avant la date de résiliation.


Par exemple, un partenaire doit quitter le programme en juillet 2023, car il n'a pas atteint le niveau Gold. Il recevra la part des recettes gagnées au deuxième trimestre 2023, car il participait activement au programme à ce moment-là. Le partenaire percevra un paiement final pour le deuxième trimestre le 15 août 2023. Aucun autre paiement ne sera effectué passé cette date.

Oui, ce processus est répété tous les six mois, en janvier et en juillet, dans le cadre de la réévaluation des niveaux de partenariat. Tous les partenaires disposent de deux ans pour atteindre le niveau Gold. S'ils n'y parviennent pas, ils ont le choix entre devenir fournisseurs solutions ou quitter le programme.

Les partenaires qui deviennent fournisseurs peuvent rejoindre le programme Partenaires solutions à tout moment à condition d'envoyer une nouvelle application et d'effectuer l'onboarding à nouveau. Les partenaires disposeront alors de deux ans pour atteindre le niveau Gold.

Les transactions conclues avec le statut de fournisseur bénéficient d'une part de recettes de 20 % pour un an, et celles conclues avec le niveau de partenariat Gold d'une part de recettes de 20 % pour trois ans.

Pour les partenaires situés dans une région où la formation Fondamentaux de l'onboarding pour les partenaires est disponible, les frais seront à nouveau applicables. Si ce n'est pas le cas, ils devront acheter les services d'onboarding classiques avec une remise de 50 %. Lorsque des partenaires rejoignent à nouveau le programme Partenaire solutions, ils doivent payer les frais de participation au programme qui s'appliquent. 

Divers

Non.

Non. Les changements apportés à la durée de versement des commissions n'affectent pas les transactions qualifiées pour le versement d'une commission.  

Questions fréquentes relatives aux partenaires assujettis à des taxes

La TVA ou la taxe sur les biens et services peut être applicable aux commissions versées par HubSpot Deutschland GmbH, HubSpot France, HubSpot Ireland Limited, HubSpot United Kingdom, HubSpot Netherlands et HubSpot Spain à un partenaire établi en Allemagne, en France, en Irlande, au Royaume-Uni, aux Pays-Bas et en Espagne, puisque le partenaire et la filiale HubSpot sont tous les deux établis dans le même pays respectif.

Afin de respecter ses obligations fiscales dans les pays où l'entreprise opère, HubSpot exige de ses partenaires qu'ils lui envoient une facture conforme pour demander le versement de leurs commissions chaque trimestre. 

Les partenaires établis dans l'un des pays indiqués ci-dessus peuvent être assujettis à la TVA et à d'autres taxes, et doivent donc fournir les factures demandées afin de recevoir leurs commissions. 

Afin de respecter ses obligations fiscales dans les pays où l'entreprise opère, HubSpot exige de ses partenaires qu'ils lui envoient une facture conforme pour demander le versement de leurs commissions chaque trimestre. 

Une fois les factures reçues, vérifiées et approuvées, le versement est généralement effectué sous dix jours ouvrés.

Pour recevoir sa commission chaque trimestre, le partenaire doit envoyer une facture avec TVA/taxe sur les biens et services. Pour cela, il doit suivre ces trois étapes simples : 

1. Créer une facture avec TVA/taxe sur les biens et services en se basant sur le relevé trimestriel de commissions de HubSpot

  • La facture doit :
    • Être adressée à la filiale de HubSpot située dans le même pays que l'entreprise du partenaire Par exemple, si le partenaire est établi en France, il doit adresser sa facture à HubSpot France
    • Comprendre toutes les commissions du client gagnées au cours du trimestre faisant l'objet de la facturation
    • Appliquer la TVA/taxe sur les biens et services uniquement aux commissions client concernées
  • Pour des raisons de conformité, HubSpot exige une facture pour émettre un paiement, que la TVA/taxe sur les biens et services soit applicable aux commissions du partenaire ou non. Si la TVA/taxe sur les biens et services n'est pas applicable aux commissions du partenaire, celui-ci doit alors émettre une facture avec un taux de TVA à 0 %.

En cas de question sur les taxes applicables aux parts des recettes dans son pays, le partenaire doit contacter son centre des impôts ou un expert-comptable.

2. Envoyer la facture avec TVA/taxe sur les biens et services à l'équipe Opérations partenaires afin qu'elle la vérifie et l'approuve

  • Les factures doivent être envoyées via ce formulaire. Sélectionnez Soumission de document (Document Submission) comme type de requête.

3. Recevoir le paiement

  • Une fois les factures vérifiées et approuvées, le versement des commissions est généralement effectué sous dix jours ouvrés.

Les partenaires doivent envoyer leurs factures trimestrielles à temps afin d'éviter tout retard de paiement ou toute perte des droits à percevoir leur part des recettes. 

Les factures doivent être adressées à la filiale de HubSpot située dans le même pays que l'entreprise du partenaire. Consultez la liste ci-dessous pour les adresses dans les différents pays :

HubSpot Ireland Limited

1 Sir John Rogerson's Quay

Dublin 2, Irlande

HubSpot Germany GmbH

Am Postbahnhof 17

10243 Berlin, Allemagne

HubSpot France SAS

24 Rue Cambaceres

75008 Paris, France

 

HubSpot UK Holdings Limited

5th Floor, City Bridge House,

57 Southwark St, London,

SE1 1RU, Royaume-Uni

HubSpot Netherlands B.V.

Mondriaan, Amstelplein 54 

26e etage, 1096 BC

Amsterdam, Pays-Bas

HubSpot Spain S.L.

701 Paseo de la Castellana 135

7th Floor

Madrid, Espagne

28046

 

HubSpot n'est pas en mesure de fournir des informations fiscales ou juridiques sur le montant, le taux ou l'applicabilité de la TVA ou de la taxe sur les biens et services à la part des recettes revenant aux partenaires. En cas de question sur les taxes applicables dans leur pays, les partenaires doivent contacter leur centre des impôts ou un expert-comptable.

Questions fréquentes relatives aux partenaires établis en Colombie

Les commissions versées par HubSpot Colombia à un partenaire établi en Colombie sont soumises à des retenues d'impôts. 

Afin de respecter ses obligations fiscales dans les pays dans lesquels l'entreprise opère, HubSpot fait appel à un prestataire tiers pour émettre des paiements en faveur de ses partenaires établis en Colombie. Ces partenaires doivent fournir les documents demandés par HubSpot (liste ci-dessous), mais aussi envoyer une facture au prestataire tiers. Une fois tous les documents reçus et approuvés, les versements sont généralement effectués sous quinze jours. Ils peuvent mettre quelques jours pour être finalisés après avoir été traités.

Un partenaire établi en Colombie doit fournir différents documents afin de recevoir les commissions gagnées avec HubSpot : 

  • Formulaire bancaire (envoyé par l'intermédiaire du portail partenaire)
  • Formulaire fiscal (envoyé par l'intermédiaire du portail partenaire)
  • Identifiant fiscal colombien (RUT) (envoyé via ce formulaire). Sélectionnez Soumission de document (Document Submission) comme type de requête.
  • Certificat bancaire (envoyé via ce formulaire. Sélectionnez Soumission de document (Document Submission) comme type de requête.
  • Document de versement des contributions sociales (si applicable au partenaire, à envoyer le cas échéant via ce formulaire). Sélectionnez Soumission de document (Document Submission) comme type de requête.

De plus, chaque trimestre, les partenaires établis en Colombie doivent envoyer à l'adresse 901183491@factureinbox.co une facture sur laquelle les taxes requises sont appliquées aux commissions gagnées au cours de ce trimestre. Toutefois, si les partenaires ont fourni un document de versement des contributions sociales, ils doivent alors soumettre un ticket via ce formulaire. Sélectionnez Soumission de document (Document Submission) comme type de requête.

Pour en savoir plus sur les factures, les informations requises et le mode d'envoi, les partenaires doivent soumettre un ticket via ce formulaire. 

HubSpot n'est pas en mesure de fournir des conseils concernant les taxes applicables aux paiements des parts des recettes. En cas de question sur leurs obligations fiscales, les partenaires doivent contacter leur centre des impôts ou un expert-comptable.

Conformément à la législation colombienne, il est possible que le versement de commissions fasse l'objet de retenues d'impôts. Les paiements sont émis par le prestataire tiers de HubSpot, qui calcule les taxes et les retenues d'impôt applicables.

Les paiements étant émis par le prestataire tiers de HubSpot, aucune date de paiement exacte ne peut être indiquée.

Toutefois, si tous les documents demandés, y compris les factures, sont envoyés et approuvés avant le 20 du mois, comme confirmé par le prestataire tiers, les partenaires peuvent s'attendre à recevoir leur paiement le dernier jour ouvré du même mois. 

Si un partenaire ne reçoit pas de confirmation immédiate de la part de Facture dans sa boîte de réception, il peut consulter son dossier de courriers indésirables. Si la confirmation ne s'y trouve pas, il peut alors soumettre un ticket via ce formulaire. 

 Malheureusement, en raison de certaines limites du système, HubSpot n'est pas en mesure d'informer proactivement les partenaires lorsque leurs factures sont approuvées.

Si un partenaire a envoyé sa facture et qu'il attend toujours de recevoir son paiement plusieurs semaines plus tard, il peut soumettre un ticket via ce formulaire. 

Partenaires au Japon

Les partenaires au Japon peuvent être soumis à la taxe japonaise à la consommation (JCT). Pour assurer la conformité aux nouvelles exigences QII en vigueur depuis le 1er octobre 2023, HubSpot demande aux partenaires de soumettre une facture (ou une confirmation que la taxe JCT n'est pas applicable dans leur cas) afin d'obtenir leurs commissions partenaires trimestrielles. 

Une fois les factures reçues, vérifiées et approuvées, ou que HubSpot a reçu confirmation qu'une facture n'est pas nécessaire, le versement est généralement effectué sous dix jours ouvrés.

Suivant chaque versement, envoyez un ticket au service des opérations partenaires en y joignant votre facture QII. Les partenaires qui ne sont pas soumis aux exigences QII doivent tout de même soumettre un ticket pour informer HubSpot qu'il n'est donc pas nécessaire de soumettre une facture pour obtenir leur versement.

La facture doit inclure : 

  • Le nom du partenaire
  • Le trimestre facturé (par exemple, les commissions du 3e trimestre 2023) 
  • Le montant avant taxes exact (le montant du « Versement total de la commission » sur le relevé des commissions)
  • Votre taux d'imposition JCT (10 % ou 8 %)
  • Votre numéro QII à 13 chiffres
  • La date d'émission de la facture 
  • La facture doit être adressée à HubSpot Japan KK : Shin-Otemachi Building 3F xLink 103, 2 Chome-2-1 Otemachi, Chiyoda City, Tokyo 100-0004, Japon

Soumettre un ticket

Si vous n'avez pas reçu de réponse après la soumission du ticket ou que vous devez envoyer ou demander un document, veuillez remplir le formulaire ci-dessous. Une fois celui-ci envoyé, vous recevrez un e-mail avec les détails et le délai de réponse estimé, qui peut aller jusqu'à 5 jours ouvrés. 

 

Ressources

Accord concernant le programme Partenaires solutions de HubSpot

Le contrat qui stipule les modalités d'une collaboration entre HubSpot et un partenaire, ainsi que d'autres aspects de leur relation professionnelle.

En savoir plus

Règles du programme Partenaires solutions de HubSpot

Un guide pratique pour en savoir plus sur les règles et les processus liés au programme.

En savoir plus

Règles commerciales du programme Partenaires solutions

Une présentation des façons dont un partenaire peut travailler avec HubSpot pour percevoir des commissions et du crédit permettant d'atteindre un certain niveau dans le cadre du programme.

En savoir plus